Documentation
- Délibération N°2025/029 - Rendu compte
- Délibération N°2025/030 - Création de deux emplois permanents
- Délibération N°2025/031 - Créations d'emplois non permanents pour le service intérim territorial
- Délibération N°2025/032 - Mise à jour des indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS) et complémentaires (IHTC)
- Délibération N°2025/033 - Attribution du marché de maintenance préventive des installations de chauffage, plomberie, sanitaires, climatisation et ventilation mécanique contrôlée du bâtiments @1
- Délibération N°2025/034 - Convention de partenariat pour la médecine du travail entre le CDG79 et le CDG86
- Délibération N°2025/035 - Convention médecine du travail entre le CDG86 et les collectivités affiliées
- Délibération N°2025/036 - Rendu compte
- Délibération N°2025/037 - Délibération autorisant la passation du marché d'assurance statutaire du CDG86 au 1er janvier 2026
- Délibération N°2025/038 - Délibération autorisant le Président à signer le contrat de prestation guichet unique du bâtiment @1 avec la société Optline Immobilier
- Délibération N°2025/039 - Délibération autorisant le Président à signer le contrat de prestations gestion technique du bâtiment avec la société O'MALLEY CONSULTING
- Délibération N°2025/040 - Délibération autorisant le Président à signer le contrat de prestations gestion et contrôle des accès avec la société O'MALLEY CONSULTING
- Délibération N°2025/041 - Délibération autorisant l'adhésion à l'Agence des Territoires de la Vienne pour l'année 2026
- Délibération N°2025/042 - Délibération autorisant le recours à un prestataire extérieur pour le vote électronique pour les élections professionnelles de décembre 2026
- Délibération N°2025/043 - Délibération de créations de postes
- Délibération N°2025/044 - Délibération autorisant l'engagement et le mandatement des dépenses pour le budget 2026
- Délibération N°2025/045 - Délibération autorisant le Président à signer la convention entre le CDG86 et la Caisse Nationale de Prévoyance ainsi que les conventions avec chaque collectivité territoriale et établissement public adhérant à l'accompagnement a
- Délibération N°2025/046 - Délibération autorisant l'adhésion au contrat groupe mutuelle via la MNT et actant la participation financière du CDG86 au 1er janvier 2026
- Délibération N°2025/047 - Délibération présentant les missions et les tarifs du CDG86 au 1er janvier 2026
- Délibération N°2025/048 - Délibération de mise à jour de la convention unique d'adhésion au 1er janvier 2026
- Délibération N°2025/049 - Délibération autorisant la signature des conventions de médecine de prévention avec des structures non affiliées
- Délibération N°2025/050 - Délibération autorisant le Président à ester en justice