Documentation
- Délibération n°2026/018 - Rendu Compte
- Délibération n°2026/019 - Avis concernant la désignation des représentants des collectivités et établissements publics au sein du Comité Social Territorial
- Délibération n°2026/020 - Désignation des représentants des collectivités et établissements public au sein de la Commission Administrative Paritaire
- Délibération n°2026/021 - Désignation des représentants des collectivités et établissements publics au sein de la Commission Consultative Paritaire
- Délibération n°2026/022 - Désignation des représentants des collectivités et établissements publics au sein du Conseil Médical en formation plénière
- Délibération n°2026/023 - Autorisation d'ester en justice dans le cadre des opérations électorales liées au renouvellement du Conseil d'Administration du CDG86
- Délibération n°2026/024 - Bilan d'Activités 2025
- Délibération N°2026/025-Election de la Présidence du Conseil d'Administration du cdg86
- Délibération N°2026/026-Détermination du nombre de vice-présidence
- Délibération N°2026/027-Elections des Vice-Présidences et détermination de l'ordre de remplacement
- Délibération N°2026/028-Détermination de la composition du bureau du CDG86
- Délibération N°2026/029-Délégation à la Présidence
- Délibération N°2026/030-Indemnités de fonction de la Présidence et des Vice-Présidences
- Délibération N°2026/031-Modalités de remboursement des frais de déplacement et de séjour pour les élus du Conseil d'Administration
- Délibération N°2026/032-Règlement intérieur du Conseil d'Administration
- Délibération N°2026/033-Désignation des membres des Commissions Administratives Paritaires A, B, C
- Délibération N°2026/034-Désignation des membres de Commission Consultative Paritaire
- Délibération N°2026/035-Désignation des membres du Comité Social Territorial
- Délibération N°2026/036-Désignation des membres du Conseil Médical en formation plénière représentant les collectivités et établissements publics affiliés
- Délibération N°2026/037-Désignation du délégué local élu au Comité National d'Action Social (CNAS)
- Délibération N°2026/038-Désignation des représentants au Groupement d'Intérêt Public Informatique (GIP)