Documentation

Rendu compte

Admission en non-valeur

Bilan d'activités de l'année 2024 du CDG86

Comptabilité analytique du CDG86

Créations de postes - emploi fonctionnel de Directeur Général des Services de 80 000 à 150 000 habitants - Administrateur territorial

Création et suppressions de postes

Fixation de la strate d'assimilation à une commune du CDG86

Instauration du forfait mobilités durables

Lancement d'un marché pour l'assurance statutaire du CDG86

Organisation et conditions d'exercice du temps partiel

Participation au financement du diplôme universitaire "Métiers administratifs territoriaux en milieu rural" pour l'année 2025 - 2026

Convention de participation protection sociale complémentaire relative à la mutuelle santé - choix du prestataire

Instauration des modalités relatives à la commande publique au sein du Centre de Gestion de la Vienne

RIFSEEP

Vente d'un véhicule