Documentation
- Délibération N°2026/025-Election de la Présidence du Conseil d'Administration du cdg86
- Délibération N°2026/026-Détermination du nombre de vice-présidence
- Délibération N°2026/027-Elections des Vice-Présidences et détermination de l'ordre de remplacement
- Délibération N°2026/028-Détermination de la composition du bureau du CDG86
- Délibération N°2026/029-Délégation à la Présidence
- Délibération N°2026/030-Indemnités de fonction de la Présidence et des Vice-Présidences
- Délibération N°2026/031-Modalités de remboursement des frais de déplacement et de séjour pour les élus du Conseil d'Administration
- Délibération N°2026/032-Règlement intérieur du Conseil d'Administration
- Délibération N°2026/033-Désignation des membres des Commissions Administratives Paritaires A, B, C
- Délibération N°2026/034-Désignation des membres de Commission Consultative Paritaire
- Délibération N°2026/035-Désignation des membres du Comité Social Territorial
- Délibération N°2026/036-Désignation des membres du Conseil Médical en formation plénière représentant les collectivités et établissements publics affiliés
- Délibération N°2026/037-Désignation du délégué local élu au Comité National d'Action Social (CNAS)
- Délibération N°2026/038-Désignation des représentants au Groupement d'Intérêt Public Informatique (GIP)
- Délibération N°2026/039 - Rendu compte
- Délibération N°2026/040 - Délibération portant convention unique d'adhésion pour les missions complémentaires facultatives proposées par le CDG aux collectivités et établissements publics affiliés
- Délibération N°2026/041 - Délibération portant convention unique d'adhésion pour les missions complémentaires facultatives proposées par le CDG aux collectivités et établissements publics non affiliés
- Délibération N°2026/042 - Délibération portant convention de mise en oeuvre des compétences du socle commun proposée aux collectivités et établissements non affiliés au CDG86
- Délibération N°2026/043 - Délibération relative aux modalités de prise en charge et de remboursement des frais de déplacements et de séjours des agents du CDG86
- Délibération N°2026/044 - Délibération relative au régime indemnitaire tenant compte des fonctions, de sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
- Délibération N°2026/045 - Délibération décision modificative N°1 - modification des crédits budgétaires
- Délibération N°2026/046 - Délibération Admissions en non-valeur